Chantiers Forestiers – Comment les encadrer
Afin d’aider les élus dans la prise en charge des chantiers forestiers de leur territoire, les Communes Forestières Nouvelle-Aquitaine publient une Boite à Outils complète pour les élus.
Guide méthodologique, recueil de la règlementation, modèles d’arrêtés, contact utiles retrouvez l’ensemble des documents pour vous permettre d’accompagner et encadrer les entreprises forestières.
Créez du lien avec les entreprises forestières et préservez vos infrastructures !
L’ensemble des documents pour le territoire du Limousin sont téléchargeables ci-contre.
Ces documents ont vocation à évoluer. Des versions complémentaires sont prévues (Dordogne, Landes de Gascogne, Pyrénées-Atlantiques) très prochainement.
La boite à outils contient l’ensemble de ces documents. A utiliser ensemble ou séparément.
- 0 – Liste des documents
- 1 – Fiche technique – Etat des lieux Mode d’Emploi
- 2 – Fiche règlementation – Les chantiers forestiers
- 3 – Modèle d’arrêté – Déclaration des chantiers
- 4 – Fiche à remplir – Renseignement du chantier
- 5 – Fiche à remplir – Etat des lieux
- 6 – Modèle d’arrêté – Permission de voirie
- 7 – Modèle d’arrêté – Circulation alternée
- 8 – Coordonnées
- 9 – Glossaire (à venir)